Utilisation obligatoire, utilisations autorisées et utilisations interdites des MP3 (produits sous licence)

Produits sous licence A – utilisation obligatoire, utilisations autorisées et utilisations interdites

(L’utilisation obligatoire, les utilisations autorisées et les utilisations interdites de nos produits sous licence B sont présentées plus bas.)

Les types de produits sous licence A sont les suivants :

1) MP3 d’hypnose (d’autohypnose); 2) MP3 d’autocoaching; 3) MP3 de relaxation hypnotique; 4) MP3 de relaxologie; 5) Coffrets se composant des types d’outils ci-dessus.

Les produits sous licence A sont destinés notamment aux professionnelles et professionnels de l’hypnose, de la relation d’aide, de la santé, du développement personnel ou des médecines alternatives.

Résumé de la licence A

• La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence A doit télécharger (enregistrer) ce dernier sur un de ses appareils à usage professionnel ou domestique avant de faire tout autre usage de celui-ci.
• L’usage public ou commercial des produits sous licence A est strictement prohibé.
• La lecture/l’écoute des produits sous licence A doit être strictement personnelle, privée, individuelle.
• Les produits sous licence A sont protégés par droit d’auteur.
• Les produits sous licence A doivent essentiellement servir d’outils de renforcement d’un travail thérapeutique effectué en consultation individuelle.
• La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence A est autorisé, principalement, à transmettre le produit sous licence à une seule ou un seul bénéficiaire de ses services à la fois comme outil de renforcement d’un travail thérapeutique effectué en consultation individuelle.
• Une personne à qui a été transmis un produit sous licence A comme outil de renforcement est autorisée uniquement, selon la méthode de transmission du ou des fichiers MP3 employée par le ou la titulaire de licence, à : télécharger l’outil en question sur un seul de ses appareils à usage personnel; – transférer l’outil en question sur ses propres appareils à usage personnel; – faire l’écoute strictement personnelle, privée, individuelle de cet outil. (Tout autre usage est interdit.)

Veuillez prendre connaissance de la version complète de la licence A.

Liste des utilisations autorisées d’un produit sous licence A

La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence A est autorisé à :

• ✓ Télécharger (enregistrer) le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un seul autre de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• ✓ Transférer le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• ✓ Faire l’emploi (lecture/écoute) personnel, privé, individuel du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence. Exemples : – Faire l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans le bureau de pratique, en solo. – Faire l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans la voiture, en solo (fichiers d’autocoaching seulement). – Faire l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence à la maison, en privé, en solo.
• ✓ Transmettre le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence à une ou un bénéficiaire de ses services (à une seule personne à la fois) comme outil de renforcement d’un travail thérapeutique effectué en consultation individuelle.
• ✓ Effectuer une copie du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence pour un usage personnel, privé, à des fins de sauvegarde. Exemples : – Effectuer une copie de sauvegarde du fichier MP3 correspondant au produit sous licence sur une clé USB pour éviter la perte définitive du fichier. – Effectuer une copie de sauvegarde du fichier MP3 correspondant au produit sous licence sur un disque dur externe pour éviter la perte définitive du fichier.

Liste des utilisations interdites d’un produit sous licence A

Il est interdit à la ou au titulaire de licence pour un produit relevant de la licence A de faire un usage public ou commercial de celui-ci. Il lui est également interdit de :

• 𝗫 Ouvrir et lire, sans enregistrement sur l’appareil en question, le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un appareil. Exemples : – Ouvrir et lire, à partir du lien de téléchargement, un fichier MP3 correspondant à un produit sous licence sur un iPhone. – Ouvrir et lire, à partir du lien de téléchargement, un fichier MP3 correspondant à un produit sous licence sur un iPad.
• 𝗫 Partager (transmettre) de quelque façon le ou les liens de téléchargement du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence (liens qui se trouvent dans la facture électronique/le courriel de confirmation de commande et dans le compte utilisateur).
• 𝗫 Donner de quelque manière accès, à un tiers n’étant pas un ou une bénéficiaire de ses services, au ou aux fichiers MP3 correspondant au produit sous licence. Exemples : – Transmettre à un collègue le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence. – Transmettre à une collègue une copie physique du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence.
• 𝗫 Télécharger le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un appareil autre qu’un de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Télécharger le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur plus de deux de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Transférer le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur l’appareil d’un tiers.
• 𝗫 Faire la lecture/l’écoute, en personne ou à distance, du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence en consultation, en public, avec une autre personne ou en groupe. Exemples : – Faire écouter le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence à un client dans le bureau de pratique. – Faire écouter le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence à un client au lieu d’effectuer une séance d’hypnose.
• 𝗫 Faire la lecture/l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence autrement qu’en utilisant un de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Transmettre à plus d’un ou d’une bénéficiaire de ses services à la fois le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence.
• 𝗫 Modifier, traduire, diffuser, reproduire, publier, vendre les contenus du produit sous licence ou créer des œuvres dérivées à partir de ceux-ci.

Produits sous licence B – utilisation obligatoire, utilisations autorisées et utilisations interdites

Les types de produits sous licence B sont les suivants : 1) MP3 de musique spécialisée; 2) Coffrets se composant du type d’outil ci-dessus.

Les produits sous licence B sont principalement destinés aux professionnelles et professionnels de l’hypnose, de la relation d’aide, de la santé, du développement personnel ou des médecines alternatives et aux éducateurs et éducatrices.

Résumé de la licence B

• La ou le titulaire de licence pour un produit sous licence B doit télécharger (enregistrer) ce dernier sur un de ses appareils à usage professionnel ou domestique avant de faire tout autre usage de celui-ci.
• Les produits sous licence B sont protégés par droit d’auteur.
• L’usage public ou commercial des produits sous licence B est strictement prohibé.
• La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence B est autorisé, principalement, à faire l’emploi (lecture/écoute) du produit sous licence dans le cadre de ses activités professionnelles.
• (Uniquement dans le cas où le ou la titulaire de licence propose des consultations individuelles.) La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence B est autorisé à transmettre le produit sous licence à une seule ou un seul bénéficiaire de ses services à la fois comme outil de renforcement d’un travail thérapeutique effectué en consultation individuelle.
• Une personne à qui a été transmis un produit sous licence B comme outil de renforcement est autorisée uniquement, selon la méthode de transmission du ou des fichiers MP3 employée par le ou la titulaire de licence, à : télécharger l’outil en question sur un seul de ses appareils à usage personnel; – transférer l’outil en question sur ses propres appareils à usage personnel; – faire l’écoute strictement personnelle, privée, individuelle de cet outil. (Tout autre usage est interdit.)

Veuillez prendre connaissance de la version complète de la licence B.

Liste des utilisations autorisées d’un produit sous licence B

La ou le titulaire de licence pour un produit relevant de la licence B est autorisé à :

• ✓ Télécharger (enregistrer) le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un seul autre de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• ✓ Transférer le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• ✓ (Uniquement dans le cas où le ou la titulaire de licence propose des consultations individuelles.) Transmettre le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence à un ou une bénéficiaire de ses services (à une seule personne à la fois) comme outil de renforcement d’un travail thérapeutique effectué en consultation individuelle.
• ✓ Effectuer une copie du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence pour un usage personnel, privé, à des fins de sauvegarde. Exemples : – Effectuer une copie de sauvegarde du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur une clé USB pour éviter la perte définitive de ceux-ci. – Effectuer une copie de sauvegarde du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un disque dur externe pour éviter la perte définitive de ceux-ci.
• ✓ Faire l’emploi (lecture/écoute) du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans le cadre de ses activités professionnelles. Exemples : – Faire la lecture/l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans le bureau de pratique, avec un client, comme musique de fond à effet ciblé. – Faire la lecture/l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans une classe, avec un ou des élèves, pour accompagner une activité. – Faire la lecture/l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence dans le cabinet, avec un client, comme musique d’ambiance.
• ✓ Faire l’emploi (lecture/écoute) personnel, privé du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence.

Liste des utilisations interdites d’un produit sous licence B

Il est interdit à la ou au titulaire de licence pour un produit relevant de la licence B de faire un usage public ou commercial de celui-ci. Il lui est également interdit de :

• 𝗫 Ouvrir et lire, sans enregistrement sur l’appareil en question, le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un appareil. Exemples : – Ouvrir et lire, à partir du lien de téléchargement, un fichier MP3 correspondant à un produit sous licence sur un iPhone. – Ouvrir et lire, à partir du lien de téléchargement, un fichier MP3 correspondant à un produit sous licence sur un iPad.
• 𝗫 Partager (transmettre) de quelque façon le ou les liens de téléchargement du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence (liens qui se trouvent dans la facture électronique/le courriel de confirmation de commande et dans le compte utilisateur).
• 𝗫 Donner de quelque manière accès, à un tiers n’étant pas un ou une bénéficiaire de ses services en individuel, au ou aux fichiers MP3 correspondant au produit sous licence. Exemples : – Transmettre à un collègue le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence. – Remettre à une collègue une copie physique du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence.
• 𝗫 Télécharger le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur un appareil autre qu’un de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Télécharger le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur plus de deux de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Transférer le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence sur l’appareil d’un tiers.
• 𝗫 Faire la lecture/l’écoute du ou des fichiers MP3 correspondant au produit sous licence autrement qu’en utilisant un de ses appareils à usage professionnel ou domestique.
• 𝗫 Transmettre à plus d’un ou d’une bénéficiaire de ses services en individuel à la fois le ou les fichiers MP3 correspondant au produit sous licence.
• 𝗫 Modifier, diffuser, reproduire, publier ou vendre les contenus du produit sous licence ou créer des œuvres dérivées à partir de ceux-ci.